Arrêté du 23 janvier 1980 relatif à la création du centre national de recherches archéologiques subaquatiques

Titre

Arrêté du 23 janvier 1980 relatif à la création du centre national de recherches archéologiques subaquatiques

Sujet

Archéologie -- Droit

Description

Création du centre national de recherches archéologiques subaquatiques (missions, organisation)

Source

Journal officiel, Lois et décrets (NC), 22 février 1980, p. NC 1989

Date

1980-01-23

Droits

Domaine public

Format

33 / 24 ; 1 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

JO_02452

Original Format

Imprimé

Fonction

ministre de la culture et de la communication

Interet document

Important

Collection

JO Archéologie

Citer ce document

Lecat, Jean-Philippe, “Arrêté du 23 janvier 1980 relatif à la création du centre national de recherches archéologiques subaquatiques,” memoloi, consulté le 6 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/36493.