Question écrite n° 14269 de Bernard Madrelle et réponse du ministre de la culture relatives aux mesures à prendre d'urgence pour que les services techniques soient enfin dotés des moyens suffisant à la sauvegarde et à l'étude du patrimoine archéologique
Titre
Question écrite n° 14269 de Bernard Madrelle et réponse du ministre de la culture relatives aux mesures à prendre d'urgence pour que les services techniques soient enfin dotés des moyens suffisant à la sauvegarde et à l'étude du patrimoine archéologique
Sujet
Archéologie -- Droit
Description
Question écrite relative aux mesures à prendre d'urgence pour que les services techniques soient enfin dotés des moyens suffisant à la sauvegarde et à l'étude du patrimoine archéologique
Créateur
Source
Journal officiel, Débats parlementaires, Assemblée nationale, 20 septembre 1982, question écrite n° 14269, p. 3728
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
Député
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Madrelle, Bernard, “Question écrite n° 14269 de Bernard Madrelle et réponse du ministre de la culture relatives aux mesures à prendre d'urgence pour que les services techniques soient enfin dotés des moyens suffisant à la sauvegarde et à l'étude du patrimoine archéologique,” memoloi, consulté le 6 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/36499.