Question écrite n° 15549 de Marie Jacq et réponse du ministre de la culture relatives à l'insuffisance des moyens mis à la disposition des services archéologiques

Titre

Question écrite n° 15549 de Marie Jacq et réponse du ministre de la culture relatives à l'insuffisance des moyens mis à la disposition des services archéologiques

Sujet

Archéologie -- Droit

Description

Question écrite relative à l'insuffisance des moyens mis à la disposition des services archéologiques

Créateur

Jacq, Marie

Source

Journal officiel, Débats parlementaires, Assemblée nationale, 4 octobre 1982, question écrite n° 15549, p. 3926

Date

1982-10-04

Droits

Domaine public

Format

33 / 24 ; 1 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

JO_02516

Original Format

Imprimé

Note

Document enregistré pour information

Fonction

Député

Interet document

Faible

Collection

JO Archéologie

Citer ce document

Jacq, Marie, “Question écrite n° 15549 de Marie Jacq et réponse du ministre de la culture relatives à l'insuffisance des moyens mis à la disposition des services archéologiques,” memoloi, consulté le 6 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/36500.