Question écrite n° 2888 de Claude Fuzier et réponse du ministre de la culture relatives aux suites du colloque tenu à Chartes sur le thème « urbanisme et archéologie »
Titre
Question écrite n° 2888 de Claude Fuzier et réponse du ministre de la culture relatives aux suites du colloque tenu à Chartes sur le thème « urbanisme et archéologie »
Sujet
Archéologie -- Droit
Description
Question écrite relative aux suites du colloque tenu à Chartes sur le thème « urbanisme et archéologie »
Créateur
Source
Journal officiel, Débats parlementaires, Sénat, séance du 12 janvier 1982, question écrite n° 2888, p. 108
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
sénateur
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Fuzier, Claude, “Question écrite n° 2888 de Claude Fuzier et réponse du ministre de la culture relatives aux suites du colloque tenu à Chartes sur le thème « urbanisme et archéologie »,” memoloi, consulté le 20 janvier 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/36501.