Question écrite n° 8373 de Christian Poncelet et réponse du ministre de la culture relatives aux bénéficiaires des découvertes par détecteurs de métaux
Titre
Question écrite n° 8373 de Christian Poncelet et réponse du ministre de la culture relatives aux bénéficiaires des découvertes par détecteurs de métaux
Sujet
Archéologie -- Droit
Description
Question écrite relative aux bénéficiaires des découvertes par détecteurs de métaux
Créateur
Source
Journal officiel, Débats parlementaires, Sénat, 6 janvier 1983, question écrite n° 8373, p. 30-31
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 2 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
sénateur
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Poncelet, Christian, “Question écrite n° 8373 de Christian Poncelet et réponse du ministre de la culture relatives aux bénéficiaires des découvertes par détecteurs de métaux,” memoloi, consulté le 10 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/36506.