Arrêté du 26 octobre 1983 relatif à la commission consultative des recherches archéologiques à l'étranger
Titre
Arrêté du 26 octobre 1983 relatif à la commission consultative des recherches archéologiques à l'étranger
Sujet
Archéologie -- Droit
Description
Modification de la composition de commission consultative des recherches archéologiques à l'étranger
Créateur
Source
Journal officiel, Lois et décrets (NC), 10 décembre 1983, p. NC 10891-10892
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 2 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
ministre des relations extérieures
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Cheysson, Claude, “Arrêté du 26 octobre 1983 relatif à la commission consultative des recherches archéologiques à l'étranger,” memoloi, consulté le 16 février 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/36507.