Arrêté du 25 mai 1984 relatif à la composition de la commission consultative des recherches archéologiques à l'étranger

Titre

Arrêté du 25 mai 1984 relatif à la composition de la commission consultative des recherches archéologiques à l'étranger

Sujet

Archéologie -- Droit

Description

Modification de la composition de commission consultative des recherches archéologiques à l'étranger (directeur du patrimoine : membre de droit)

Créateur

Source

Journal officiel, Lois et décrets (NC), 15 juin 1984, p. NC 5177

Date

Droits

Domaine public

Format

33 / 24 ; 1 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

Original Format

Imprimé

Fonction

ministre des relations extérieures

Interet document

Important

Collection

Citer ce document

Cheysson, Claude, “Arrêté du 25 mai 1984 relatif à la composition de la commission consultative des recherches archéologiques à l'étranger,” memoloi, consulté le 16 février 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/36514.