Arrêté du 25 mai 1984 relatif à la composition de la commission consultative des recherches archéologiques à l'étranger
Titre
Arrêté du 25 mai 1984 relatif à la composition de la commission consultative des recherches archéologiques à l'étranger
Sujet
Archéologie -- Droit
Description
Modification de la composition de commission consultative des recherches archéologiques à l'étranger (directeur du patrimoine : membre de droit)
Créateur
Source
Journal officiel, Lois et décrets (NC), 15 juin 1984, p. NC 5177
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
ministre des relations extérieures
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Cheysson, Claude, “Arrêté du 25 mai 1984 relatif à la composition de la commission consultative des recherches archéologiques à l'étranger,” memoloi, consulté le 16 février 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/36514.