Arrêté du 27 septembre 1984 portant création du Centre national d'archéologie urbaine

Titre

Arrêté du 27 septembre 1984 portant création du Centre national d'archéologie urbaine

Sujet

Archéologie -- Droit

Description

Création du Centre national d'archéologie urbaine

Créateur

Lang, Jack

Source

Journal officiel, Lois et décrets (NC), 11 octobre 1984, p. NC 9323-9324

Date

1984-09-27

Droits

Domaine public

Format

33 / 24 ; 2 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

JO_02625

Original Format

Imprimé

Fonction

ministre délégué à la culture

Interet document

Important

Collection

JO Archéologie

Citer ce document

Lang, Jack, “Arrêté du 27 septembre 1984 portant création du Centre national d'archéologie urbaine,” memoloi, consulté le 13 janvier 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/36516.