Arrêté du 22 octobre 1984 relatif au grand prix national de l'archéologie

Titre

Arrêté du 22 octobre 1984 relatif au grand prix national de l'archéologie

Sujet

Archéologie -- Droit

Description

Modification des dispositions relatives au grand prix national d'archéologie

Créateur

Lang, Jack

Source

Journal officiel, Lois et décrets (NC), 7 octobre 1984, p. NC 10120-10121

Date

1984-10-22

Droits

Domaine public

Format

33 / 24 ; 2 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

JO_02626

Original Format

Imprimé

Note

Document enregistré pour information

Fonction

ministre délégué à la culture

Interet document

Faible

Collection

JO Archéologie

Citer ce document

Lang, Jack, “Arrêté du 22 octobre 1984 relatif au grand prix national de l'archéologie,” memoloi, consulté le 13 janvier 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/36517.