Arrêté du 15 février 1985 modifiant l'arrêté du 6 mars 1978 instituant la conférence des directeurs des antiquités
Titre
Arrêté du 15 février 1985 modifiant l'arrêté du 6 mars 1978 instituant la conférence des directeurs des antiquités
Sujet
Archéologie -- Droit
Description
Modification de la composition de la conférence des directeurs des antiquités (actualisation)
Créateur
Source
Journal officiel, Lois et décrets, 1er juin 1985, p. 6086-6087
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 2 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
directeur du patrimoine (par délégation du ministre de la culture)
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Weiss, J.-P., “Arrêté du 15 février 1985 modifiant l'arrêté du 6 mars 1978 instituant la conférence des directeurs des antiquités,” memoloi, consulté le 1 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/36521.