Arrêté du 14 novembre 1985 modifiant l'arrêté du 2 février 1981 portant organisation de la direction du patrimoine
Titre
Arrêté du 14 novembre 1985 modifiant l'arrêté du 2 février 1981 portant organisation de la direction du patrimoine
Sujet
Archéologie -- Droit
Description
Modification de l'organisation de la direction du patrimoine (organisation de la sous-direction de l'archéologie)
Créateur
Source
Journal officiel, Lois et décrets, 28 novembre 1985, p. 13799
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
ministre de la culture
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Lang, Jack, “Arrêté du 14 novembre 1985 modifiant l'arrêté du 2 février 1981 portant organisation de la direction du patrimoine,” memoloi, consulté le 13 janvier 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/36524.