Arrêté du 22 janvier 1986 modifiant l'arrêté du 23 janvier 1980 portant création du Centre national de recherches archéologiques subaquatiques

Titre

Arrêté du 22 janvier 1986 modifiant l'arrêté du 23 janvier 1980 portant création du Centre national de recherches archéologiques subaquatiques

Sujet

Archéologie -- Droit

Description

Création du conseil scientifique du Centre national de recherches archéologiques subaquatiques (missions, fonctionnement)

Créateur

Source

Journal officiel, Lois et décrets, 11 février 1986, p. 2397

Date

Droits

Domaine public

Format

33 / 24 ; 1 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

Original Format

Imprimé

Fonction

directeur du patrimoine (par délégation du ministre de la culture)

Interet document

Important

Collection

Citer ce document

Weiss, J.-P., “Arrêté du 22 janvier 1986 modifiant l'arrêté du 23 janvier 1980 portant création du Centre national de recherches archéologiques subaquatiques,” memoloi, consulté le 9 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/36528.