Arrêté du 22 janvier 1986 modifiant l'arrêté du 23 janvier 1980 portant création du Centre national de recherches archéologiques subaquatiques
Titre
Arrêté du 22 janvier 1986 modifiant l'arrêté du 23 janvier 1980 portant création du Centre national de recherches archéologiques subaquatiques
Sujet
Archéologie -- Droit
Description
Création du conseil scientifique du Centre national de recherches archéologiques subaquatiques (missions, fonctionnement)
Créateur
Source
Journal officiel, Lois et décrets, 11 février 1986, p. 2397
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
directeur du patrimoine (par délégation du ministre de la culture)
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Weiss, J.-P., “Arrêté du 22 janvier 1986 modifiant l'arrêté du 23 janvier 1980 portant création du Centre national de recherches archéologiques subaquatiques,” memoloi, consulté le 9 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/36528.