Questions écrites n° 7352 et 7396 de Paul Souffrin et Pierre Brantus et réponse du ministre de la culture et de la communication relatives à la réglementation de l'utilisation de détecteurs de métaux
Titre
Questions écrites n° 7352 et 7396 de Paul Souffrin et Pierre Brantus et réponse du ministre de la culture et de la communication relatives à la réglementation de l'utilisation de détecteurs de métaux
Sujet
Archéologie -- Droit
Description
Questions écrites relatives à la réglementation de l'utilisation de détecteurs de métaux
Source
Journal officiel, Débats parlementaires, Sénat, 5 novembre 1987, questions écrites n° 7352 et 7396, p. 1754
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Note
Document enregistré pour information
Fonction
sénateurs
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Souffrin, Paul et Brantus, Pierre, “Questions écrites n° 7352 et 7396 de Paul Souffrin et Pierre Brantus et réponse du ministre de la culture et de la communication relatives à la réglementation de l'utilisation de détecteurs de métaux,” memoloi, consulté le 17 janvier 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/36533.