Questions écrites n° 791, 3805 et 3980 de Pierre Louvot, Paul Souffrin et Roger Husson et réponse du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs relatives à la conservation du milieu souterrain
Titre
Questions écrites n° 791, 3805 et 3980 de Pierre Louvot, Paul Souffrin et Roger Husson et réponse du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs relatives à la conservation du milieu souterrain
Sujet
Archéologie -- Droit
Description
Questions écrites relatives à la conservation du milieu souterrain
Source
Journal officiel, Débats parlementaires, Sénat, 13 avril 1989, questions écrites n° 791, 3805 et 3980, p. 598
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Note
Document enregistré pour information
Fonction
sénateurs
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Louvot, Pierre, Souffrin, Paul, et Husson, Roger, “Questions écrites n° 791, 3805 et 3980 de Pierre Louvot, Paul Souffrin et Roger Husson et réponse du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs relatives à la conservation du milieu souterrain,” memoloi, consulté le 14 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/36548.