Questions écrites n° 34522, 35298, 35535, 35641, 35674, 35718, 35744, 36071, 36097, 36240 et 36275 de Georges Marchais, Jean-Claude Lefort, Adrien Zeller, Paul Lombard, Claude Gaillard, etc et réponse du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du bicentenaire relatives à la réforme de l'archéologie de sauvetage

Titre

Questions écrites n° 34522, 35298, 35535, 35641, 35674, 35718, 35744, 36071, 36097, 36240 et 36275 de Georges Marchais, Jean-Claude Lefort, Adrien Zeller, Paul Lombard, Claude Gaillard, etc et réponse du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du bicentenaire relatives à la réforme de l'archéologie de sauvetage

Sujet

Archéologie -- Droit

Description

Questions écrites relatives à la réforme de l'archéologie de sauvetage

Source

Journal officiel, Débats parlementaires, Assemblée nationale, 25 mars 1991, questions écrites n° 34522, 35298, 35535, 35641, 35674, 35718, 35744, 36071, 36097, 36240 et 36275, p. 1192-1193

Date

Droits

Domaine public

Format

33 / 24 ; 2 p.

Langue

fr

Type

text

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Original Format

Imprimé

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Fonction

députés

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Citer ce document

Marchais, Georges et al., “Questions écrites n° 34522, 35298, 35535, 35641, 35674, 35718, 35744, 36071, 36097, 36240 et 36275 de Georges Marchais, Jean-Claude Lefort, Adrien Zeller, Paul Lombard, Claude Gaillard, etc et réponse du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du bicentenaire relatives à la réforme de l'archéologie de sauvetage ,” memoloi, consulté le 3 novembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/36570.