Questions écrites n° 34522, 35298, 35535, 35641, 35674, 35718, 35744, 36071, 36097, 36240 et 36275 de Georges Marchais, Jean-Claude Lefort, Adrien Zeller, Paul Lombard, Claude Gaillard, etc et réponse du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du bicentenaire relatives à la réforme de l'archéologie de sauvetage
Titre
Questions écrites n° 34522, 35298, 35535, 35641, 35674, 35718, 35744, 36071, 36097, 36240 et 36275 de Georges Marchais, Jean-Claude Lefort, Adrien Zeller, Paul Lombard, Claude Gaillard, etc et réponse du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du bicentenaire relatives à la réforme de l'archéologie de sauvetage
Sujet
Archéologie -- Droit
Description
Questions écrites relatives à la réforme de l'archéologie de sauvetage
Source
Journal officiel, Débats parlementaires, Assemblée nationale, 25 mars 1991, questions écrites n° 34522, 35298, 35535, 35641, 35674, 35718, 35744, 36071, 36097, 36240 et 36275, p. 1192-1193
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 2 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Note
Document enregistré pour information
Fonction
députés
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Marchais, Georges et al., “Questions écrites n° 34522, 35298, 35535, 35641, 35674, 35718, 35744, 36071, 36097, 36240 et 36275 de Georges Marchais, Jean-Claude Lefort, Adrien Zeller, Paul Lombard, Claude Gaillard, etc et réponse du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du bicentenaire relatives à la réforme de l'archéologie de sauvetage ,” memoloi, consulté le 3 novembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/36570.