Question écrite n° 61768de Marie-France Stirbois et réponse du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture relatives à la situation des services régionaux de l'archéologie
Titre
Question écrite n° 61768de Marie-France Stirbois et réponse du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture relatives à la situation des services régionaux de l'archéologie
Sujet
Archéologie -- Droit
Description
Question écrite relative à la situation des services régionaux de l'archéologie
Créateur
Source
Journal officiel, Débats parlementaires, Assemblée nationale, 21 décembre 1992, question écrite n° 61768, p. 5740-5741
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 2 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Note
Document enregistré pour information
Fonction
Député
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Stirbois, Marie-France, “Question écrite n° 61768de Marie-France Stirbois et réponse du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture relatives à la situation des services régionaux de l'archéologie,” memoloi, consulté le 6 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/36578.