Rapport de M. Jean Bertaud sur le projet de loi portant remise au musée national de Tokyo, à titre d'échange, d'objets de fouilles appartenant au musée Guimet

Rapport de M. Jean Bertaud sur le projet de loi portant remise au musée national de Tokyo, à titre d'échange, d'objets de fouilles appartenant au musée Guimet

Art -- Commerce

Travaux parlementaires de la loi autorisant la remise au musée national de Tokyo, à titre d'échange, d'objets de fouilles appartenant au musée Guimet : Sénat, 1ère lecture, rapport (Le sénateur souligne l'intérêt pour les bonnes relations avec le Japon, les conséquences heureuses pour l'archéologie. Avis favorable au projet avec modification de la forme de l'article unique, en tenant compte de la cession d'une part, de l'échange d'autre part).

Journal officiel, Documents parlementaires, Conseil de la République, 1955, Annexe n° 215, pp. 645-646

Domaine public

33 / 24 ; 2 p.

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Imprimé

sénateur de la Seine

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