Projet de loi adopté par la Chambre ayant pour objet l'approbation de la convention de la convention passée entre le ministre de l'Instruction publique, des Beaux-arts et des cultes et M. Guimet, en vue du transport à Paris et de la cession à l'État de l'établissement connu à Lyon sous le nom de musée Guimet et portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des Beaux-arts et des cultes, (1e section) sur l'exercice 1885
Titre
Projet de loi adopté par la Chambre ayant pour objet l'approbation de la convention de la convention passée entre le ministre de l'Instruction publique, des Beaux-arts et des cultes et M. Guimet, en vue du transport à Paris et de la cession à l'État de l'établissement connu à Lyon sous le nom de musée Guimet et portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des Beaux-arts et des cultes, (1e section) sur l'exercice 1885
Sujet
Art -- Commerce
Description
Travaux parlementaires de la loi adopté par la Chambre ayant pour objet l'approbation de la convention passée entre le ministre de l'Instruction publique, des Beaux-arts et des cultes et M. Guimet, en vue du transport à Paris et de la cession à l'État de l'établissement connu à Lyon sous le nom de musée Guimet : Sénat, 1ère lecture, projet.
Source
Journal officiel, Documents parlementaires, Sénat, 1885, Annexe n°513, p. 709
Date
Droits
Domaine public
Relation
Format
33 / 24 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Note
Manquant à Poitiers
Fonction
ministre de l'Instruction Publique et des Beaux-arts ; ministre des Finances
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Goblet, René et Sadi-Carnot, “Projet de loi adopté par la Chambre ayant pour objet l'approbation de la convention de la convention passée entre le ministre de l'Instruction publique, des Beaux-arts et des cultes et M. Guimet, en vue du transport à Paris et de la cession à l'État de l'établissement connu à Lyon sous le nom de musée Guimet et portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des Beaux-arts et des cultes, (1e section) sur l'exercice 1885,” memoloi, consulté le 4 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/36676.