Projet de loi adopté par le Conseil de la République portant remise au musée national de Tokyo, à titre d'échange, d'objets de fouilles appartenant au musée Guimet
Titre
Projet de loi adopté par le Conseil de la République portant remise au musée national de Tokyo, à titre d'échange, d'objets de fouilles appartenant au musée Guimet
Sujet
Art -- Commerce
Description
Travaux parlementaires de la loi autorisant la remise au musée national de Tokyo, à titre d'échange, d'objets de fouilles appartenant au musée Guimet : Assemblée nationale, 2ème lecture, projet (Sans changement. Renvoyé à la Commission de l'Éducation nationale).
Créateur
Source
Journal officiel, Documents parlementaires, 1956, Assemblée Nationale, 1956, Annexe n° 327, pp. 175-176
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 2 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
Conseil de la République (président, au nom du)
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Monnerville, Gaston, “Projet de loi adopté par le Conseil de la République portant remise au musée national de Tokyo, à titre d'échange, d'objets de fouilles appartenant au musée Guimet,” memoloi, consulté le 16 janvier 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/36721.