Question n° 1218 par M. Soulier, député, relative à la récupération des œuvres d'art

Titre

Question n° 1218 par M. Soulier, député, relative à la récupération des œuvres d'art

Sujet

Art -- Commerce

Description

La question porte sur la récupération des œuvres d'art parties à l'étranger.

Créateur

Source

Journal officiel, Débats parlementaires, Chambre des députés, séance du 24 février 1920, p. 303

Date

Droits

Domaine public

Format

33 / 24 ; 1 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

Original Format

Imprimé

Fonction

député de la Seine

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Important

Citer ce document

Soulier, Edouard, “Question n° 1218 par M. Soulier, député, relative à la récupération des œuvres d'art,” memoloi, consulté le 3 novembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/36757.