Rapport de M. Viatte sur le projet de loi adopté par le Conseil de la République portant remise au musée national de Tokyo, à titre d'échange, d'objets de fouilles appartenant au musée Guimet
Titre
Rapport de M. Viatte sur le projet de loi adopté par le Conseil de la République portant remise au musée national de Tokyo, à titre d'échange, d'objets de fouilles appartenant au musée Guimet
Sujet
Art -- Commerce
Description
Travaux parlementaires de la loi autorisant la remise au musée national de Tokyo, à titre d'échange, d'objets de fouilles appartenant au musée Guimet : Sénat, 2ème lecture, rapport (adopté à la majorité absolue des membres composant la commission, autorisant ainsi la cession).
Créateur
Source
Journal officiel, Documents parlementaires, 1956, Assemblée Nationale, 1956, Annexe n° 2039, p. 1658
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
député du Jura
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Viatte, Charles, “Rapport de M. Viatte sur le projet de loi adopté par le Conseil de la République portant remise au musée national de Tokyo, à titre d'échange, d'objets de fouilles appartenant au musée Guimet,” memoloi, consulté le 11 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/36764.