Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur les monuments historiques, par M. Audiffred, sénateur
Titre
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur les monuments historiques, par M. Audiffred, sénateur
Sujet
Monuments historiques -- Droit
Description
Travaux parlementaires de la loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques : Sénat, 1ère lecture, Rapport
Créateur
Source
Journal officiel, Documents parlementaires, Sénat, séance du 26 décembre 1913 (SE), annexe n° 503, p. 128-132
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 5 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
sénateur
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Audiffred, Jean-Honoré, “Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur les monuments historiques, par M. Audiffred, sénateur,” memoloi, consulté le 13 janvier 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/36852.