Question écrite n° 1642 de Henri Belcour et réponse du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du bicentenaire relatives à la situation des conservateurs des antiquités et objets d'art
Titre
Question écrite n° 1642 de Henri Belcour et réponse du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du bicentenaire relatives à la situation des conservateurs des antiquités et objets d'art
Sujet
Monuments historiques -- Droit
Description
Question écrite relative à la situation des conservateurs des antiquités et objets d'art
Créateur
Source
Journal officiel, Débats parlementaires, Sénat, 22 décembre 1988, question écrite n° 1642, p. 1460
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Note
Document enregistré pour information
Fonction
sénateur
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Belcour, Henri, “Question écrite n° 1642 de Henri Belcour et réponse du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du bicentenaire relatives à la situation des conservateurs des antiquités et objets d'art,” memoloi, consulté le 10 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/36906.