Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, sur les vestiges et souvenirs de guerre, présenté par Léon Bérard, ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, par Charles Reibel, ministre des régions libérées, et par Maurice Maunoury, ministre de l'intérieur, renvoyée à la commission de l'enseignement et des beaux-arts
Titre
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, sur les vestiges et souvenirs de guerre, présenté par Léon Bérard, ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, par Charles Reibel, ministre des régions libérées, et par Maurice Maunoury, ministre de l'intérieur, renvoyée à la commission de l'enseignement et des beaux-arts
Sujet
Monuments historiques -- Droit
Description
[Projet de loi non adopté] Projet de loi sur les vestiges et souvenirs de guerre : Chambre des députés, 2ème lecture, Projet de loi
Source
Journal officiel, Documents parlementaires, Chambre des députés, 2ème séance du 12 juin 1923, annexe n° 6132, p. 1195
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Note
Le texte du projet de loi n'est pas reproduit
Fonction
ministre de l'instruction publique et des beaux-arts ; ministre des régions libérées ; ministre de l'intérieur
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Bérard, Léon, Reibel, Charles, et Maunoury, Maurice, “Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, sur les vestiges et souvenirs de guerre, présenté par Léon Bérard, ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, par Charles Reibel, ministre des régions libérées, et par Maurice Maunoury, ministre de l'intérieur, renvoyée à la commission de l'enseignement et des beaux-arts,” memoloi, consulté le 10 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/36914.