Avis présenté au nom de la commission des finances, de contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le projet de loi de programme relatif au patrimoine monumental, par Raymond Bourgine, sénateur
Titre
Avis présenté au nom de la commission des finances, de contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le projet de loi de programme relatif au patrimoine monumental, par Raymond Bourgine, sénateur
Sujet
Monuments historiques -- Droit
Description
Travaux parlementaires de la loi de programme n° 88-12 du 5 janvier 1988 relative au patrimoine monumental : Sénat, 1ère lecture, Avis
Créateur
Source
Impressions, Sénat, annexe n° 80, séance du 3 novembre 1987
Date
Droits
Domaine public
Format
27 / 21 ; 44 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
sénateur
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Bourgine, Raymond, “Avis présenté au nom de la commission des finances, de contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le projet de loi de programme relatif au patrimoine monumental, par Raymond Bourgine, sénateur,” memoloi, consulté le 23 janvier 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/36966.