Avis présenté au nom de la commission de l'enseignement et des beaux-arts sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires, par Charles Caffort, député

Titre

Avis présenté au nom de la commission de l'enseignement et des beaux-arts sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires, par Charles Caffort, député

Sujet

Monuments historiques -- Droit

Description

[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires : Chambre des députés, 1ère lecture, Avis

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Source

Journal officiel, Documents parlementaires, Chambre des députés, séance du 4 septembre 1919, annexe n° 6840, p. 2646

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Domaine public

Format

33 / 24 ; 1 p.

Langue

fr

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Caffort, Charles, “Avis présenté au nom de la commission de l'enseignement et des beaux-arts sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires, par Charles Caffort, député,” memoloi, consulté le 3 novembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/37000.