Avis présenté au nom de la commission de l'enseignement et des beaux-arts sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires, par Charles Caffort, député
Titre
Avis présenté au nom de la commission de l'enseignement et des beaux-arts sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires, par Charles Caffort, député
Sujet
Monuments historiques -- Droit
Description
[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires : Chambre des députés, 1ère lecture, Avis
Créateur
Source
Journal officiel, Documents parlementaires, Chambre des députés, séance du 4 septembre 1919, annexe n° 6840, p. 2646
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
Député
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Caffort, Charles, “Avis présenté au nom de la commission de l'enseignement et des beaux-arts sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires, par Charles Caffort, député,” memoloi, consulté le 3 novembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/37000.