Avis présenté au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur les vestiges et souvenirs de guerre, par Guillaume Chastenet, sénateur
Titre
Avis présenté au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur les vestiges et souvenirs de guerre, par Guillaume Chastenet, sénateur
Sujet
Monuments historiques -- Droit
Description
[Projet de loi non adopté] Projet de loi sur les vestiges et souvenirs de guerre : Sénat, 1ère lecture, Avis
Créateur
Source
Journal officiel, Documents parlementaires, Sénat, séance du 29 mars 1923, annexe n° 287, p. 242
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
sénateur
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Chastenet, Guillaume, “Avis présenté au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur les vestiges et souvenirs de guerre, par Guillaume Chastenet, sénateur,” memoloi, consulté le 15 janvier 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/37047.