Arrêté du 27 novembre 1969 relatif à l'exécution des travaux intéressant les orgues classés ou appartenant à l'Etat
Titre
Arrêté du 27 novembre 1969 relatif à l'exécution des travaux intéressant les orgues classés ou appartenant à l'Etat
Sujet
Monuments historiques -- Droit
Description
Conditions d'exécution des travaux intéressant les orgues classés ou appartenant à l'Etat
Créateur
Source
Journal officiel, Lois et décrets, 3 janvier 1970, p. 73
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
directeur de l'architecture (par délégation du ministre d'Etat chargé des affaires culturelles)
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Denieul, Michel, “Arrêté du 27 novembre 1969 relatif à l'exécution des travaux intéressant les orgues classés ou appartenant à l'Etat,” memoloi, consulté le 7 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/37134.