Rapport fait, au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la réorganisation des services d'architecture au sous-secrétariat d'Etat des beaux-arts, par Maurice Faure, sénateur
Titre
Rapport fait, au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la réorganisation des services d'architecture au sous-secrétariat d'Etat des beaux-arts, par Maurice Faure, sénateur
Sujet
Monuments historiques -- Droit
Description
Travaux parlementaires de la loi du 15 juillet 1907 relative à la réorganisation des services d'architecture au sous-secrétariat d'Etat des beaux-arts : Sénat, 1ère lecture, Rapport
Créateur
Source
Journal officiel, Documents parlementaires, Sénat, séance du 5 juillet 1907, annexe n° 227, p. 177
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Note
Le texte du rapport n'est pas reproduit (« ce document a été inséré au compte-rendu in extenso de la séance du Sénat du 5 juillet 1907 »)
Fonction
sénateur
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Faure, Maurice, “Rapport fait, au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la réorganisation des services d'architecture au sous-secrétariat d'Etat des beaux-arts, par Maurice Faure, sénateur,” memoloi, consulté le 13 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/37176.