Rapport fait au nom de la commission de l'enseignement et des beaux-arts chargée d'examiner le projet de loi sur les vestiges et souvenirs de guerre, par André Fribourg,, député
Titre
Rapport fait au nom de la commission de l'enseignement et des beaux-arts chargée d'examiner le projet de loi sur les vestiges et souvenirs de guerre, par André Fribourg,, député
Sujet
Monuments historiques -- Droit
Description
[Projet de loi non adopté] Projet de loi sur les vestiges et souvenirs de guerre : Chambre des députés, 1ère lecture, Rapport
Créateur
Source
Journal officiel, Documents parlementaires, Chambre des députés, 2ème séance du 7 décembre 1921 (SE), annexe n° 3506, p. 319-326
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 8 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
Député
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Fribourg, “Rapport fait au nom de la commission de l'enseignement et des beaux-arts chargée d'examiner le projet de loi sur les vestiges et souvenirs de guerre, par André Fribourg,, député,” memoloi, consulté le 5 novembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/37203.