Arrêté du 17 septembre 1963 instituant une commission d'études scientifiques pour la sauvegarde de la grotte préhistorique de Lascaux et fixant la composition de cette commission
Titre
Arrêté du 17 septembre 1963 instituant une commission d'études scientifiques pour la sauvegarde de la grotte préhistorique de Lascaux et fixant la composition de cette commission
Sujet
Monuments historiques -- Droit
Description
Création de la commission d'études scientifiques pour la sauvegarde de la grotte préhistorique de Lascaux (missions et composition)
Créateur
Source
Journal officiel, Lois et décrets, 28 septembre 1963, p. 8707
Date
Droits
Domaine public
Relation
Format
33 / 24 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
directeur du cabinet du ministre d'Etat chargé des affaires culturelles
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Holleaux, André, “Arrêté du 17 septembre 1963 instituant une commission d'études scientifiques pour la sauvegarde de la grotte préhistorique de Lascaux et fixant la composition de cette commission,” memoloi, consulté le 12 février 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/37260.