Projet de loi sur les vestiges et souvenirs de guerre, présenté par André Honnorat, ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, par Emile Ogier, ministre des régions libérées, et par T. Steeg, ministre de l'intérieur, renvoyée à la commission de l'enseignement et des beaux-arts
Titre
Projet de loi sur les vestiges et souvenirs de guerre, présenté par André Honnorat, ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, par Emile Ogier, ministre des régions libérées, et par T. Steeg, ministre de l'intérieur, renvoyée à la commission de l'enseignement et des beaux-arts
Sujet
Monuments historiques -- Droit
Description
[Projet de loi non adopté] Projet de loi sur les vestiges et souvenirs de guerre : Chambre des députés, 1ère lecture, Projet de loi
Source
Journal officiel, Documents parlementaires, Chambre des députés, séance du 8 novembre 1920 (2ème SE), annexe n° 1579, p. 18-19
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 2 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
ministre de l'instruction publique et des beaux-arts ; ministre des régions libérées ; ministre de l'intérieur
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Honnorat, André, Ogier, Emile, et Steeg, Théodore, “Projet de loi sur les vestiges et souvenirs de guerre, présenté par André Honnorat, ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, par Emile Ogier, ministre des régions libérées, et par T. Steeg, ministre de l'intérieur, renvoyée à la commission de l'enseignement et des beaux-arts,” memoloi, consulté le 5 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/37266.