Rapport supplémentaire fait au nom de la commission de l'enseignement, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur les vestiges et souvenirs de guerre, par Emile Humblot, sénateur
Titre
Rapport supplémentaire fait au nom de la commission de l'enseignement, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur les vestiges et souvenirs de guerre, par Emile Humblot, sénateur
Sujet
Monuments historiques -- Droit
Description
[Projet de loi non adopté] Projet de loi sur les vestiges et souvenirs de guerre : Sénat, 1ère lecture, Rapport supplémentaire
Créateur
Source
Journal officiel, Documents parlementaires, Sénat, séance du 13 mars 1923, annexe n° 161, p. 131-132
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 2 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
sénateur
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Humblot, Emile, “Rapport supplémentaire fait au nom de la commission de l'enseignement, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur les vestiges et souvenirs de guerre, par Emile Humblot, sénateur,” memoloi, consulté le 12 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/37272.