Rapport fait au nom de la commission de l'éducation nationale sur la proposition de résolution de Jean-Paul Palewski tendant à inviter le Gouvernement à préserver le patrimoine de la France et à assurer l'ouverture au public de tous les monuments ou sites ayant un caractère historique ou artistique, par M. Kir, député
Titre
Rapport fait au nom de la commission de l'éducation nationale sur la proposition de résolution de Jean-Paul Palewski tendant à inviter le Gouvernement à préserver le patrimoine de la France et à assurer l'ouverture au public de tous les monuments ou sites ayant un caractère historique ou artistique, par M. Kir, député
Sujet
Monuments historiques -- Droit
Description
Travaux parlementaires de la résolution du 26 mars 1953 tendant à inviter le Gouvernement à préserver le patrimoine de la France et à assurer l'ouverture au public de tous les monuments ou sites ayant un caractère historique ou artistique : Assemblée nationale, Rapport
Créateur
Source
Journal officiel, Documents parlementaires, Assemblée nationale, séance du 20 mars 1953, annexe n° 5969, p. 616-617
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 2 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
Député
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Kir, “Rapport fait au nom de la commission de l'éducation nationale sur la proposition de résolution de Jean-Paul Palewski tendant à inviter le Gouvernement à préserver le patrimoine de la France et à assurer l'ouverture au public de tous les monuments ou sites ayant un caractère historique ou artistique, par M. Kir, député,” memoloi, consulté le 11 novembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/37291.