Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Ournac et d'un certain nombre de ses collègues tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires, par M. Ournac, sénateur
Titre
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Ournac et d'un certain nombre de ses collègues tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires, par M. Ournac, sénateur
Sujet
Monuments historiques -- Droit
Description
[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires : Sénat, 1ère lecture, Rapport
Créateur
Source
Journal officiel, Documents parlementaires, Sénat, séance du 10 avril 1919, annexe n° 159, p. 231
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
sénateur
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Ournac, “Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Ournac et d'un certain nombre de ses collègues tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires, par M. Ournac, sénateur,” memoloi, consulté le 16 janvier 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/37501.