Décret du 22 novembre 1881 portant organisation de l'administration centrale du ministère des arts et des différents services de ce ministère
Titre
Décret du 22 novembre 1881 portant organisation de l'administration centrale du ministère des arts et des différents services de ce ministère
Sujet
Monuments historiques -- Droit
Description
Organisation de l'administration centrale du ministère des arts (constituée notamment d'une direction de la conservation, comprenant notamment les musées nationaux, de villes et de départements, les archives, les monuments historiques, cathédrales et édifices diocésains, …)
Créateur
Source
Journal officiel, Lois et décrets, 23 novembre 1881, p. 6499
Date
Droits
Domaine public
Relation
Format
33 / 24 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
ministre des arts
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Proust, Antonin, “Décret du 22 novembre 1881 portant organisation de l'administration centrale du ministère des arts et des différents services de ce ministère,” memoloi, consulté le 20 janvier 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/37567.