Avis présenté au nom de la commission des finances sur le projet de loi ayant pour objet de classer comme route nationale l'ensemble des chemins dits « voie sacrée » qui relient Bar-le-Duc à Moulin-Brûlé, par Alexandre Varenne, député
Titre
Avis présenté au nom de la commission des finances sur le projet de loi ayant pour objet de classer comme route nationale l'ensemble des chemins dits « voie sacrée » qui relient Bar-le-Duc à Moulin-Brûlé, par Alexandre Varenne, député
Sujet
Monuments historiques -- Droit
Description
Travaux parlementaires de la loi du 30 décembre 1923 classant comme route nationale l'ensemble des chemins dits « voie sacrée » qui relient Bar-le-Duc à Moulin-Brûlé : Chambre des députés, 1ère lecture, Avis
Créateur
Source
Journal officiel, Documents parlementaires, Chambre des députés, 2ème séance du 12 juin 1923, annexe n° 6137, p. 1199
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
député
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Varenne, Alexandre, “Avis présenté au nom de la commission des finances sur le projet de loi ayant pour objet de classer comme route nationale l'ensemble des chemins dits « voie sacrée » qui relient Bar-le-Duc à Moulin-Brûlé, par Alexandre Varenne, député,” memoloi, consulté le 14 janvier 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/37686.