Question écrite n° 2681 de Marcel Vidal et réponse du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du bicentenaire relatives à la restauration des orgues classées monuments historiques
Titre
Question écrite n° 2681 de Marcel Vidal et réponse du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du bicentenaire relatives à la restauration des orgues classées monuments historiques
Sujet
Monuments historiques -- Droit
Description
Question écrite relative à la restauration des orgues classées monuments historiques
Créateur
Source
Journal officiel, Débats parlementaires, Sénat, 6 avril 1989, question écrite n° 2681, p. 554
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Note
Document enregistré pour information
Fonction
sénateur
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Vidal, Marcel, “Question écrite n° 2681 de Marcel Vidal et réponse du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du bicentenaire relatives à la restauration des orgues classées monuments historiques,” memoloi, consulté le 1 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/37690.