Discussion du projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1913 (discussion de propositions de résolution de Maurice Barrès et plusieurs de ses collègues, de M. Gheusi et plusieurs de ses collègues et de Léon Perrier et Adrien Dariax relatives à la conservation des monuments d'architecture religieuse ; adoption de l'ordre du jour pur et simple)
Titre
Discussion du projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1913 (discussion de propositions de résolution de Maurice Barrès et plusieurs de ses collègues, de M. Gheusi et plusieurs de ses collègues et de Léon Perrier et Adrien Dariax relatives à la conservation des monuments d'architecture religieuse ; adoption de l'ordre du jour pur et simple)
Sujet
Monuments historiques -- Droit
Description
[Propositions de résolution non adoptées] : Propositions de résolution de Maurice Barrès et plusieurs de ses collègues, de M. Gheusi et plusieurs de ses collègues et de Léon Perrier et Adrien Dariax relatives à la conservations des monuments d'architecture religieuse : Chambre, Discussion et adoption de l'ordre du jour pur et simple
Source
Journal officiel, Débats parlementaires, Chambre des députés, séance du 25 novembre 1912, p. 2761-2776
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 16 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
Chambre des députés
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
“Discussion du projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1913 (discussion de propositions de résolution de Maurice Barrès et plusieurs de ses collègues, de M. Gheusi et plusieurs de ses collègues et de Léon Perrier et Adrien Dariax relatives à la conservation des monuments d'architecture religieuse ; adoption de l'ordre du jour pur et simple),” memoloi, consulté le 19 février 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/37750.