Discussion du projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1913 (discussion de propositions de résolution de Maurice Barrès et plusieurs de ses collègues, de M. Gheusi et plusieurs de ses collègues et de Léon Perrier et Adrien Dariax relatives à la conservation des monuments d'architecture religieuse ; adoption de l'ordre du jour pur et simple)

Titre

Discussion du projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1913 (discussion de propositions de résolution de Maurice Barrès et plusieurs de ses collègues, de M. Gheusi et plusieurs de ses collègues et de Léon Perrier et Adrien Dariax relatives à la conservation des monuments d'architecture religieuse ; adoption de l'ordre du jour pur et simple)

Sujet

Monuments historiques -- Droit

Description

[Propositions de résolution non adoptées] : Propositions de résolution de Maurice Barrès et plusieurs de ses collègues, de M. Gheusi et plusieurs de ses collègues et de Léon Perrier et Adrien Dariax relatives à la conservations des monuments d'architecture religieuse : Chambre, Discussion et adoption de l'ordre du jour pur et simple

Source

Journal officiel, Débats parlementaires, Chambre des députés, séance du 25 novembre 1912, p. 2761-2776

Date

Droits

Domaine public

Format

33 / 24 ; 16 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

Original Format

Imprimé

Fonction

Chambre des députés

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Important

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“Discussion du projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1913 (discussion de propositions de résolution de Maurice Barrès et plusieurs de ses collègues, de M. Gheusi et plusieurs de ses collègues et de Léon Perrier et Adrien Dariax relatives à la conservation des monuments d'architecture religieuse ; adoption de l'ordre du jour pur et simple),” memoloi, consulté le 19 février 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/37750.