Discussion et adoption, en 2ème délibération, de la proposition de loi de M. Ournac et d'un certain nombre de ses collègues tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires
Titre
Discussion et adoption, en 2ème délibération, de la proposition de loi de M. Ournac et d'un certain nombre de ses collègues tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires
Sujet
Monuments historiques -- Droit
Description
[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires : Sénat, 1ère lecture, Discussion et adoption (2)
Source
Journal officiel, Débats parlementaires, Sénat, séance du 3 juin 1919, p. 868-869
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 2 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
Sénat
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
“Discussion et adoption, en 2ème délibération, de la proposition de loi de M. Ournac et d'un certain nombre de ses collègues tendant à laisser en l'état actuel un groupe de ruines des régions dévastées en vue d'y organiser le culte du souvenir par des caravanes scolaires,” memoloi, consulté le 19 février 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/37779.