Décret n°80-610 du 28 juillet 1980 relatif à l'organisation du musée de la Marine
Titre
Décret n°80-610 du 28 juillet 1980 relatif à l'organisation du musée de la Marine
Sujet
Musées -- Droit
Description
Budget du musée de la Marine.
Source
JOLD du 2 août 1980, p. 1953
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
premier ministre ; ministre de la Défense ; ministre du Budget
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Barre, Raymond, Bourges, Yvon, et Papon, Maurice, “Décret n°80-610 du 28 juillet 1980 relatif à l'organisation du musée de la Marine,” memoloi, consulté le 5 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/37978.