Décret n° 81-106 du 3 février 1981 portant modification du décret n° 78-357 du 20 mars 1978 relatif à la création du musée d'Orsay
Titre
Décret n° 81-106 du 3 février 1981 portant modification du décret n° 78-357 du 20 mars 1978 relatif à la création du musée d'Orsay
Sujet
Musées -- Droit
Description
Musée du XIXème siècle au musée d'Orsay : modification du décret du 20 mars 1978.
Source
JOLD du 5 février 1981, p. 466
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
premier ministre ; ministre de la Défense ; ministre du Budget
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Barre, Raymond, Bourges, Yvon, et Papon, Maurice, “Décret n° 81-106 du 3 février 1981 portant modification du décret n° 78-357 du 20 mars 1978 relatif à la création du musée d'Orsay,” memoloi, consulté le 5 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/37979.