Rapport relatif à la proposition de loi adoptée par la chambre des députés, adoptée avec modifications par le Sénat, relative à l'organisation d'une exposition coloniale interalliée à Paris, en 1925
Titre
Rapport relatif à la proposition de loi adoptée par la chambre des députés, adoptée avec modifications par le Sénat, relative à l'organisation d'une exposition coloniale interalliée à Paris, en 1925
Sujet
Musées -- Droit
Description
Travaux parlementaires de la loi relative à l'organisation d'une exposition coloniale interalliée à Paris, en 1925, comportant la création d'un musée permanent des colonies : Chambre, 1ère lecture, rapport (texte du rapport relatif à la proposition de loi adoptée par la chambre des députés, adoptée avec modifications par le Sénat, relative à l'organisation d'une exposition coloniale interalliée à Paris, en 1925, comportant la création d'un musée permanent des colonies)
Créateur
Source
Journal officiel, Débats parlementaires, Chambre des députés, séance du 24 février 1920,pp. 295-296
Date
Droits
Domaine public
Relation
Format
33 / 24 ; 2 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
député du Gers
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Barthélémy, Joseph, “Rapport relatif à la proposition de loi adoptée par la chambre des députés, adoptée avec modifications par le Sénat, relative à l'organisation d'une exposition coloniale interalliée à Paris, en 1925,” memoloi, consulté le 14 janvier 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/37990.