Décret relatif à l'organisation administrative et financière du musée national de la Légion d'honneur
Titre
Décret relatif à l'organisation administrative et financière du musée national de la Légion d'honneur
Sujet
Musées -- Droit
Description
Organisation du musée, régime financier, personnel.
Source
Journal officiel, Lois et décrets, n° 251 du 25 octobre 1935, p. 11235-11237
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 3 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
garde des Sceaux, ministre de la Justice ; ministre des Finances
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Bérard, Léon et Regnier, Marcel, “Décret relatif à l'organisation administrative et financière du musée national de la Légion d'honneur,” memoloi, consulté le 13 janvier 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/38003.