Projet de loi modifiant la composition du Conseil des Musées Nationaux renvoyée à la commission de l'Enseignement et des Beaux-arts.

Titre

Projet de loi modifiant la composition du Conseil des Musées Nationaux renvoyée à la commission de l'Enseignement et des Beaux-arts.

Sujet

Musées -- Droit

Description

Travaux parlementaires de la loi modifiant la composition du Conseil des Musées nationaux : Chambre des députés, projet de loi

Source

Journal officiel, Documents parlementaires, Chambre des députés, 1933, Annexe n° 1872, p. 1019

Date

1933-05-16

Droits

Domaine public

Format

33 / 24 ; 1 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

JO_01079

Original Format

Imprimé

Fonction

ministre des Finances ; ministre du Budget ; ministre de l'Éducation nationale

Interet document

Important

Collection

JO Musées

Citer ce document

Bonnet, Georges, Lamoureux, Lucien, et Monzie (de), Anatole, “Projet de loi modifiant la composition du Conseil des Musées Nationaux renvoyée à la commission de l'Enseignement et des Beaux-arts.,” memoloi, consulté le 13 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/38021.