Présentation par le ministre de l'Instruction publique, du projet de loi ayant pour objet d'ouvrir un ministre de l'Instruction publique et des Beaux-arts sur le budget 1890 un crédit extraordinaire de 250000 F destiné à l'acquisition d'œuvres d'art pour le musée national du Louvre

Titre

Présentation par le ministre de l'Instruction publique, du projet de loi ayant pour objet d'ouvrir un ministre de l'Instruction publique et des Beaux-arts sur le budget 1890 un crédit extraordinaire de 250000 F destiné à l'acquisition d'œuvres d'art pour le musée national du Louvre

Sujet

Musées -- Droit

Description

[projet de loi non adopté] projet de loi ayant pour objet d'ouvrir un ministre de l'Instruction publique et des Beaux-arts sur le budget 1890 un crédit extraordinaire de 250000 F destiné à l'acquisition d'œuvres d'art pour le musée national du Louvre (L'extrait rapporte la séance du 17 mai 1890 sur la présentation par le ministre de l'Instruction Publique et des Beaux-arts d'un projet de loi ayant pour objet d'ouvrir à ce ministre sur le budget de l'exercice 1890, un crédit extraordinaire de 250000 francs : Chambre, 1ère lecture, dépôt (Simple présentation (lecture du texte) sans commentaire ni discussion).

Créateur

Source

Journal officiel, Débats parlementaires, Chambre des députés, séance du 17 mai 1890 p. 805

Date

Droits

Domaine public

Relation

Format

33 / 24 ; 1 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

Original Format

Imprimé

Fonction

ministre de l'Instruction Publique et des Beaux-arts

Interet document

Faible

Collection

Citer ce document

Bourgeois, Léon, “Présentation par le ministre de l'Instruction publique, du projet de loi ayant pour objet d'ouvrir un ministre de l'Instruction publique et des Beaux-arts sur le budget 1890 un crédit extraordinaire de 250000 F destiné à l'acquisition d'œuvres d'art pour le musée national du Louvre,” memoloi, consulté le 9 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/38025.