Présentation par le ministre de l'Instruction publique, du projet de loi ayant pour objet d'ouvrir un ministre de l'Instruction publique et des Beaux-arts sur le budget 1890 un crédit extraordinaire de 250000 F destiné à l'acquisition d'œuvres d'art pour le musée national du Louvre
Titre
Présentation par le ministre de l'Instruction publique, du projet de loi ayant pour objet d'ouvrir un ministre de l'Instruction publique et des Beaux-arts sur le budget 1890 un crédit extraordinaire de 250000 F destiné à l'acquisition d'œuvres d'art pour le musée national du Louvre
Sujet
Musées -- Droit
Description
[projet de loi non adopté] projet de loi ayant pour objet d'ouvrir un ministre de l'Instruction publique et des Beaux-arts sur le budget 1890 un crédit extraordinaire de 250000 F destiné à l'acquisition d'œuvres d'art pour le musée national du Louvre (L'extrait rapporte la séance du 17 mai 1890 sur la présentation par le ministre de l'Instruction Publique et des Beaux-arts d'un projet de loi ayant pour objet d'ouvrir à ce ministre sur le budget de l'exercice 1890, un crédit extraordinaire de 250000 francs : Chambre, 1ère lecture, dépôt (Simple présentation (lecture du texte) sans commentaire ni discussion).
Créateur
Source
Journal officiel, Débats parlementaires, Chambre des députés, séance du 17 mai 1890 p. 805
Date
Droits
Domaine public
Relation
Format
33 / 24 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
ministre de l'Instruction Publique et des Beaux-arts
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Bourgeois, Léon, “Présentation par le ministre de l'Instruction publique, du projet de loi ayant pour objet d'ouvrir un ministre de l'Instruction publique et des Beaux-arts sur le budget 1890 un crédit extraordinaire de 250000 F destiné à l'acquisition d'œuvres d'art pour le musée national du Louvre,” memoloi, consulté le 9 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/38025.