Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur le budget de l'exercice 1890, un crédit extraordinaire de 250000F destiné à des acquisitions d'œuvres d'art pour le musée du Louvre
Titre
Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur le budget de l'exercice 1890, un crédit extraordinaire de 250000F destiné à des acquisitions d'œuvres d'art pour le musée du Louvre
Sujet
Musées -- Droit
Description
[projet de loi non adopté] projet de loi ayant pour objet d'ouvrir un ministre de l'Instruction publique et des Beaux-arts sur le budget 1890 un crédit extraordinaire de 250000 F destiné à l'acquisition d'œuvres d'art pour le musée national du Louvre (L'extrait rapporte la séance du 17 mai 1890 sur la présentation par le ministre de l'Instruction Publique et des Beaux-arts d'un projet de loi ayant pour objet d'ouvrir à ce ministre sur le budget de l'exercice 1890, un crédit extraordinaire de 250000 francs : Chambre, 1ère lecture, projet.
Source
Journal officiel, Documents parlementaires, Chambre des députés, Annexe n° 559, p. 724
Date
Droits
Domaine public
Relation
Format
33 / 24 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
ministre de l'Instruction Publique et des Beaux-arts ; ministre des Finances
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Bourgeois, Léon et Rouvier, Maurice, “Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur le budget de l'exercice 1890, un crédit extraordinaire de 250000F destiné à des acquisitions d'œuvres d'art pour le musée du Louvre,” memoloi, consulté le 9 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/38027.