Projet de loi de programme sur les musées, présenté au nom de M. Raymond Barre, premier ministre, ministre de l'Économie et des Finances, par M. Michel d'Ornano, ministre de la Culture et de l'Environnement, et par M. Robert Boulin, ministre délégué à l'Économie et aux Finances renvoyé à la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation ; pour avis à la commission des Affaires culturelles
Titre
Projet de loi de programme sur les musées, présenté au nom de M. Raymond Barre, premier ministre, ministre de l'Économie et des Finances, par M. Michel d'Ornano, ministre de la Culture et de l'Environnement, et par M. Robert Boulin, ministre délégué à l'Économie et aux Finances renvoyé à la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation ; pour avis à la commission des Affaires culturelles
Sujet
Musées -- Droit
Description
Travaux parlementaires de la loi de programme sur les musées, Sénat, 1ère lecture, projet
Source
Journal officiel, Impressions, Sénat, SO 1977-78, 1977, n° 202
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 6 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Note
Une page blanche non numérisée.
Fonction
ministre de la Culture et de l'Environnement ; ministre délégué à l'Économie et aux Finances
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Ornano (d’), Michel et Boulin, Robert, “Projet de loi de programme sur les musées, présenté au nom de M. Raymond Barre, premier ministre, ministre de l'Économie et des Finances, par M. Michel d'Ornano, ministre de la Culture et de l'Environnement, et par M. Robert Boulin, ministre délégué à l'Économie et aux Finances renvoyé à la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation ; pour avis à la commission des Affaires culturelles,” memoloi, consulté le 5 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/38079.