Dépôt d'une proposition de résolution de M. Paul Fleurot tendant à inviter le gouvernement à étudier la création d'un musée de la République
Titre
Dépôt d'une proposition de résolution de M. Paul Fleurot tendant à inviter le gouvernement à étudier la création d'un musée de la République
Sujet
Musées -- Droit
Description
[Proposition de loi non adoptée] proposition de résolution de M. Paul Fleurot tendant à inviter le gouvernement à étudier la création d'un musée de la République Assemblée consultative, dépôt.
Créateur
Source
Journal officiel, Débats parlementaires, Assemblée consultative provisoire, 2ème séance du 31 juillet 1945, p. 1702
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Note
Document de faible intérêt mais numérisé tout de même.
Fonction
député de la Seine
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Fleurot, Paul, “Dépôt d'une proposition de résolution de M. Paul Fleurot tendant à inviter le gouvernement à étudier la création d'un musée de la République,” memoloi, consulté le 9 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/38119.