Proposition de résolution de M. Paul Fleurot tendant à inviter le gouvernement à étudier la création d'un musée de la République

Titre

Proposition de résolution de M. Paul Fleurot tendant à inviter le gouvernement à étudier la création d'un musée de la République

Sujet

Musées -- Droit

Description

[Proposition de loi non adoptée] proposition de résolution de M. Paul Fleurot tendant à inviter le gouvernement à étudier la création d'un musée de la République Assemblée consultative, proposition.

Créateur

Source

Journal officiel, Documents parlementaires, 1945, Assemblée consultative provisoire, Annexe n° 586, pp.767-768

Date

Droits

Domaine public

Format

33 / 24 ; 2 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

Original Format

Imprimé

Fonction

député de la Seine

Interet document

Important

Collection

Citer ce document

Fleurot, Paul, “Proposition de résolution de M. Paul Fleurot tendant à inviter le gouvernement à étudier la création d'un musée de la République,” memoloi, consulté le 9 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/38120.